Mentions Légales

Dernière mise à jour le 26 février 2026

1) Éditeur du site

NOVA Signature — Entreprise Individuelle (EI), représentée par Maureen Lemoine.
Domiciliation administrative : communication sur demande.

  • Responsable de publication : Maureen Lemoine

  • Email : contact@novasignature.fr

  • Téléphone : 0645595900

  • SIREN : 839214996

  • TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI (franchise en base)

2) Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (France) / +33 9 72 10 10 07 (depuis l’étranger)

3) Conception / réalisation du site

Site conçu et réalisé par Monsieur Gabriel Fines – Webmaster à Toulouse
Téléphone : 06 31 71 56 99
Email : contact@gfdev.fr

Site web : gabrielfines.fr

SIRET : 983 449 638 00011 — APE 6201Z — RCS Toulouse

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, graphismes, logo, éléments d’identité visuelle, contenus, structure, mise en page, etc.) est protégé par le droit d’auteur et, plus largement, par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

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Le responsable du traitement des données est NOVA Signature (EI) — Maureen Lemoine.

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Les données sont conservées pendant une durée limitée et proportionnée aux finalités du traitement, puis supprimées ou archivées conformément aux obligations légales.

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Pour exercer vos droits : contact@novasignature.fr.

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